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Auteur(s): Pauchard Nicolas

Gouverner les ressources génétiques

Les stratégies des acteurs face aux droits de propriété et aux règles sur l’accès et le partage des avantages

En 1991, un employé du Ministère canadien de l’agriculture et de l’agroalimentaire récolte, en Chine, des semences de la plante de stévia. Il les séquence puis dépose les données obtenues sur la banque de séquences d’ADN étasunienne GenBank ®. Ces données seront utilisées, une décennie plus tard, par une entreprise de biotechnologie suisse, pour développer une souche de levure capable de sécreter, avec un meilleur rendement, l’édulcorant naturellement contenu dans la plante de stévia. Plusieurs brevets seront obtenus par la firme. En 2015, des ONG dénoncent l’appropriation de savoirs traditionnels détenus par des populations amérindiennes sur la plante de stévia, en violation des traités sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation (APA), à savoir la Convention sur la diversité biologique et le Protocole de Nagoya. Face à de tels processus, qui détient quels droits sur les organismes, l’ADN qu’ils contiennent, les données extraites de cet ADN et les connaissances traditionnelles ou techniques produites ? Mis en oeuvre depuis près de trente ans pour apporter une solution à ces problèmes, le régime sur l’APA peine, en pratique, à y répondre. Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONG, face aux droits de propriété et à ce régime sur l’APA, fragmenté, encore instable et souvent instrumentalisé. Il propose des pistes d’amélioration, en testant une proposition de régime alternatif et en formulant une série de recommandations.

Titre
Gouverner les ressources génétiques. Les stratégies des acteurs face aux droits de propriété et aux règles sur l’accès et le partage des avantages
Editeur
Alphil PUS
Auteur
Pauchard Nicolas
Type de livre
Ouvrage scientifique
Collection
Écologie & Société (Oekologie & Gesellschaft)
Numéro
3157
Langue
français
Année de parution
2020
ISBN Papier
978-2-88930-349-6
ISBN E-Pub
978-2-88930-351-9
ISBN PDF
978-2-88930-350-2
Format
15.5x22.5x2.8
DOI
10.33055/ALPHIL.03157
Nb de pages
596
3157
596 p.
ISBN 978-2-88930-349-6
Pauchard Nicolas

Nicolas Pauchard a étudié la philosophie, l’économie politique et la biologie à l’université de Fribourg (CH). Entre 2015 et 2019, il rédige une thèse de doctorat - dont cet ouvrage est issu - au sein de la chaire de Politiques publiques et durabilité de l’Institut de Hautes Études en administration publique (IDHEAP) de l’université de Lausanne. Nicolas Pauchard est actuellement conseiller scientifique au sein du secrétariat du Conseil suisse de la science, l’organe consultatif du Conseil fédéral dans les domaines de la politique de la science, des hautes écoles, de la recherche et de l’innovation.